PRODUITS
Les produits vendus par Manufacture Metis sont conformes à la règlementation française en vigueur.
Ils sont décrits le plus précisément possible (fiches produits, photographies…). Les photographies
utilisées par Manufacture Metis pour présenter les produits n’ont pas de valeur contractuelle. En cas
de besoin, le Client est invité à contacter le service clientèle pour obtenir toute précision utile.

PRIX ET STOCK
Manufacture Metis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes qui
auront été passées avant la modification seront facturées au prix d’origine.
Les produits sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’épuisement des
stocks, Merci s’efforcera de l’indiquer clairement et de rendre impossible l’achat du produit
concerné. Malgré toutes les précautions prises, il se peut exceptionnellement qu’un produit
commandé ne soit plus disponible. Dans une telle hypothèse, Manufacture Metis s’engage à vous
avertir dans les plus brefs délais, par email ou par téléphone. Le client aura le choix de remplacer
l’article concerné ou d’annuler sa commande et obtenir un remboursement intégral des sommes
réglées.

PASSER COMMANDE
Il vous suffit de sélectionner l'(les) article(s) souhaité(s) qui s’ajoutera(ont) à votre panier virtuel. Si
vous commandez plusieurs articles, les prix seront calculés automatiquement.
L’acheteur se doit de vérifier ses coordonnées. Manufacture Metis ne pourra être tenu pour
responsable d’aucune erreur de saisie ou d’un manque d’information quant à l’adresse de livraison
indiquée. Dans ce cas, la réexpédition du colis sera à la charge de l’acheteur.

MOYENS DE PAIEMENT
Règlement par Carte Bancaire (paiement sécurisé) : Les transactions se font sur le serveur sécurisé du
CIC ou bien via Paypal
Utilisation de Visa/Mastercard. Le paiement de votre commande par carte bleue s’effectue
directement auprès de la banque. Le fait de communiquer votre numéro de carte de crédit sur le
serveur bancaire au moment du paiement de votre commande est entièrement sécurisé. En effet,
cette manipulation ne comporte aucun risque puisque les coordonnées de votre carte de crédit ne
transitent jamais en clair sur le réseau : elles sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket
Layer). Par ailleurs, vous verrez dans votre navigateur une adresse commençant par https: ainsi
qu’un cadenas. Manufacture Metis n’a jamais accès à vos données bancaires et ne les conserve en
aucun cas sur ses serveurs. C’est pour cette raison qu’elles vous sont demandées à chaque nouvelle
commande sur notre site.

LIVRAISON
Les frais de livraison sont indiqués en € TTC et sont à la charge des Clients. Ces frais peuvent varier en
fonction du mode de livraison, du poids des produits et du lieu de livraison. Les frais de livraison sont
notifiés aux Clients lorsqu’ils passent commande.
Votre commande vous sera envoyée après réception du paiement, dans un délai maximum de 7 jours
ouvrés.
La date de livraison sera indiquée sur le formulaire d’achat ou au cours du processus de commande
et ne peut excéder, aux termes de la loi, un maximum de 30 jours à compter de la validation de la
commande.
Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables en cas de perturbation ou de grève au
sein des sociétés de transport.
Anomalie apparente lors de la livraison : Toute anomalie apparente concernant une commande
(nombre d’unités, état des emballages…) devra être indiquée de manière précise (description
détaillée de l’anomalie) par le Client sur le bon de livraison du transporteur, en présence de ce
dernier. Le Client devra immédiatement en informer le Service Client Merci en lui fournissant tout
élément de preuve utile (photographie, description de l’anomalie…). Une anomalie apparente
s’entend de toute anomalie qui devrait être normalement décelée par un consommateur
normalement attentif et avisé.
A défaut, les produits seront réputés avoir été livrés exempts de toute anomalie apparente. Il
appartient donc au Client de préserver ses droits vis-à-vis du transporteur dans les conditions
prévues à l’article L.133-3 du Code de commerce. Confirmation motivée de l’anomalie auprès du
transporteur par envoi d’un courrier recommandé dans les 3 jours, non compris les jours fériés, qui
suivent celui de la réception des produits concernés.

CONDITIONS DE RETOUR ET RÉTRACTATION
Tissu au mètre découpé à la demande => personnalisé = pas de possibilité de retour ?
Possibilité de commander des échantillons qui sont remboursés en cas de commande ?
Les Clients sont informés qu’ils bénéficient du droit de se rétracter sans donner de motif dans un
délai qui expire 14 jours après le jour où eux-mêmes, ou un tiers autre que le transporteur et désigné
par eux, prend physiquement possession du bien. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs
biens livrés séparément ou sur un bien livré en plusieurs lots ou pièces, ce délai expire le jour de la
prise de possession du dernier bien / lot / pièce. Le jour où la commande est conclue ou le jour de la
réception du bien n’est pas compté dans ce délai. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un
jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats listés aux articles L. 221-2 et L. 221-28
du Code de la consommation, notamment :
De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement
personnalisés ;
De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent
être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
De fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications ;
De prestations de services d’hébergement, autres que d’hébergement résidentiel, de services de
transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d’activités de loisirs qui doivent être
fournis à une date ou à une période déterminée ;
Portant sur un forfait touristique, sur l’utilisation de biens à temps partagé ou de produits de
vacances à long terme, sur le transport de personnes.

GARANTIES
Les produits vendus sur le site manufacturemetis.com bénéficient de la garantie légale contre les
vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent
impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne
l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale
Informatique et Libertés) sous le numéro 1827784 VO. Toutes les informations de votre compte ne
sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec manfacturemetis.com. Vos
informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement
traitées par le module de paiement sécurisé de notre partenaire CIC.
Manufacture Metis s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par le
Client sur le Site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en
2004, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent,
qu’il peut exercer en s’adressant à contact@manufacturemetis.com
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